Déposée le 11 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TR@CE Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPM FRANCE domicilié(e) 20 rue Vega - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 427 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France.
La marque TR@CE Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPM FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 rue Vega - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 442427134
FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500136 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500134 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500135 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559913 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels appliqués au commerce de l'électroménager (pièces détachées et accessoires inclus) par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) et permettant d'ordonner des informations notamment relatives à la disponibilité des articles et leurs prix, passage et suivi de commandes, bonnes affaires en cours, aide à la gestion d'un point de vente ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique. Service de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité, service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Services de recherche d'informations pour des tiers ; services de collecte d'information pour des tiers ; service de parrainage publicitaire. Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et direction des affaires. Services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine de l'électroménager par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine de l'électroménager par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Abonnement à des services de transmissions de données par télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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